Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHÂTEAU DES OLIVIERS
KOBA FILMS, SARL

Numéro de dépôt :
4007548
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/05/2023
LE CHÂTEAU DES OLIVIERS de KOBA FILMS

Présentation de la marque LE CHÂTEAU DES OLIVIERS

Déposée le 16 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOBA FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CHÂTEAU DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOBA FILMS domicilié(e) 9-11 RUE DU MONT AIGOUAL - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 320 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAURET Dominique, Avocat domicilié(e) 8 rue Eugène Labiche - 75116 - PARIS - France.

La marque LE CHÂTEAU DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHÂTEAU DES OLIVIERS est expirée depuis le 16 mai 2023.

KOBA FILMS a également déposé les autres marques suivantes : GunBlast Vodka , MEMOIRE DE LA TELEVISION , MÉMOIRE DE LA TÉLÉVISION , MEMOIRE DE LA TELEVISION


KOBA FILMS, SARL - 9-11 RUE DU MONT AIGOUAL - 75015 - PARIS - France - SIREN 305320426


Mme SAURET Dominique, Avocat - 8 rue Eugène Labiche - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.